Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA BONNELIERE
BONNEAU ET FILS, EARL

Numéro de dépôt :
4066343
Date de dépôt :
06/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/02/2024
DOMAINE LA BONNELIERE de BONNEAU ET FILS

Présentation de la marque DOMAINE LA BONNELIERE

Déposée le 6 février 2014 par la société BONNEAU ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE LA BONNELIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est la société BONNEAU ET FILS domicilié(e) 45 RUE DU BOURG NEUF - 49400 - VARRAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 863 711 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNEAU ET FILS, M. BONNEAU ANTHONY domicilié(e) 45 RUE DU BOURG NEUF - 49400 - VARRAINS - France.

La marque DOMAINE LA BONNELIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA BONNELIERE est expirée depuis le 6 février 2024.

BONNEAU ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU DU PROCUREUR , CHÂTEAU MOULIN DE CORNEIL , CUVÉE SYMPHONIE , CUVEE LA CROIX DE NOYANT , CHÂTEAU MOULIN DE CORNEIL , LES 2 ROCHES , LA GOURMANDINE , CHÂTEAU DU PROCUREUR


BONNEAU ET FILS, EARL - 45 RUE DU BOURG NEUF - 49400 - VARRAINS - France - SIREN 423863711


BONNEAU ET FILS, M. BONNEAU ANTHONY - 45 RUE DU BOURG NEUF - 49400 - VARRAINS - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement avec modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Huiles et graisses comestibles ;

Vins d'appellation d'origine ; vins de pays.